Projet de contrat pour un portrait

Artiste

John Terje

Client

NomAdresseCode postal et villeTéléphoneE-mail

Sujet à peindre

Format

D'après la photo n°

Technique

Huile sur toile

Vernis

oui / non

Prix du tableau

Acompte (30 %)

Solde à la livraison

Délai de livraison

Conditions

1. L'artiste réalise une peinture originale à l'huile sur toile, au format ________, d'après la photo n° ________ fournie par le client, en tenant compte des descriptions et souhaits complémentaires du client décrits dans le présent contrat.
2. Description complémentaire de la composition souhaitée, le cas échéant : ________________________
3. Pour les portraits et les figures en pied, l'artiste décide de la forme et de la couleur du fond, sauf indication contraire dans le champ ci-dessus.
4. Un acompte de 30 % du prix est versé à la signature. Le solde est payé à la livraison, avant la remise ou l'envoi de l'œuvre.
5. Le travail commence lorsque le contrat a été signé par les deux parties et que l'acompte a été versé.
6. Le délai de livraison est estimé à ________ semaines ; il s'agit d'une estimation. La peinture à l'huile doit sécher entre les couches et après achèvement avant l'envoi, et l'artiste informe le client en cas de retard.
7. Application d'un vernis : oui / non. Le vernissage nécessite plusieurs semaines de séchage supplémentaires, la peinture devant être parfaitement sèche avant l'application du vernis. Des frais de vernissage par tableau s'appliquent, payables avec le solde avant la livraison.
8. Le client peut demander une photo du tableau terminé avant le paiement. Si le client refuse le tableau, le paiement et la livraison peuvent être interrompus par l'une ou l'autre partie sans autre obligation financière. Toute modification souhaitée par le client avant la livraison doit faire l'objet d'un accord explicite.
9. Le tableau étant réalisé d'après les photos et les souhaits propres du client, le droit de rétractation ne s'applique pas. En cas d'annulation par le client après le début du travail, l'acompte n'est pas remboursé.
10. L'envoi vers une adresse située hors du pays où se trouve l'œuvre est facturé séparément, au coût réel justifié. L'envoi dans le même pays est inclus dans le prix, sauf si le client exige un mode d'envoi plus coûteux.
11. L'artiste conserve les droits d'auteur sur l'œuvre et peut en utiliser des images à des fins promotionnelles, sauf accord contraire. Pour les tableaux autres que les portraits et figures en pied, l'artiste peut produire des photographies et des tirages giclée sans aucune compensation financière pour le client.

Signatures